Nous informons nos partenaires, nos amis, et les médias du jugement rendu le 8 septembre 2011 par la 3ème chambre de la 4ème section du Tribunal de Paris concernant le litige sur le Tour de France de la Flamme de l’Espoir Citoyen pour lequel la Fédération Mosaic nous avait assignés devant la justice pour motif de « contrefaçon [...]



